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Rénovation Eychenne

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MENTIONS LÉGALES


Le présent site internet www.atrouver.com (ci-après le « Site ») est édité par la société Eychenne dont le siège est 228 rue Saint Roch 31220 PALAMINY et qui est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous la référence Toulouse B 525 116 703 sous la forme d’une SAS au capital de 5 000€.

POUR CONTACTER LA SOCIÉTÉ EYCHENNE

Par courriel : entr.eychenne@orange.fr
Ou retrouvez les informations et le formulaire de contact dans la page «Contactez-nous»

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Le responsable de la publication est M. Bernard Bergamo.

HÉBERGEUR

L’hébergement du site est réalisé par la société o2switch.
o2switch SARL
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand | FRANCE Tel : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

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Ces sites n’étant pas édités par le responsable du présent Site, le directeur de publication ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
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Dans tous les cas, la société EYCHENNE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du Site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du Site, les services proposés et tous les éléments, les composants (tels que notamment forme, logos, noms de domaine, photographies, infographies, animations, images, textes) sont la propriété exclusive de la société EYCHENNE, ses fournisseurs et/ou de ses partenaires.
Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, et notamment le droit d’auteur. Toute personne et notamment l’abonné aux services la société EYCHENNE ne pourra utiliser ces éléments que dans le cadre de l’utilisation des services de la société EYCHENNE.
Toute reproduction totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société EYCHENNE est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

POLICE VIE PRIVÉE

Cet article illustre l’engagement de la société EYCHENNE à l’égard du respect de la vie privée et de la protection des données à caractère personnel concernant tout visiteur du Site, et/ou tout bénéficiaire des services de la société EYCHENNE, collectées et traitées à l’occasion de leur utilisation du Site et des services de la société EYCHENNE.
La société EYCHENNE s’engage à ce titre à respecter la législation en vigueur relative à la protection de la vie privée eu égard au traitement automatisé des données à caractère personnel.
Le Site et les services de la société EYCHENNE ont ainsi fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) enregistrée sous le n° 1788667.

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Les données collectées pourront également être utilisées dans le cadre de la gestion des relations commerciales afin d’établir des statistiques et aussi permettre à la société EYCHENNE d’améliorer et personnaliser les services qu’elle propose et les informations qu’elle Vous adresse.

CONSERVATION ET TRANSMISSION DES DONNÉES

Les informations et données sont traitées et stockées chez l’hébergeur du Site identifié au sein des mentions légales figurant sur le Site dans des conditions visant à assurer leur sécurité́. Elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelle que nature que ce soit.
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Vous êtes toutefois informés qu’elles pourront être divulguées en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité́ règlementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s’avère nécessaire, aux fins, de préserver les droits et intérêts de la société EYCHENNE dans le cadre d’une procédure judiciaire.

DROITS D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION DES DONNÉES

Conformément à la loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations Vous concernant. Si Vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations Vous concernant, Vous êtes invité à contacter la société EYCHENNE via le Site en cliquant sur la rubrique « Nous Contacter » ou lui écrire à l’adresse mail suivante : entr.eychenne@orange.fr

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La société EYCHENNE attache une importance particulière à la sécurité́ de ces données et met en œuvre toutes mesures appropriées aux fins de restreindre les risques de perte, détérioration ou mauvaise utilisation de celles-ci.

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L’entreprise EYCHENNE vous informe que le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de « cookies » et que Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies ».

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Pour toute demande relative aux traitements de données personnels réalisés par ce site et le concernant, l’utilisateur peut adresser une demande par courrier à l’adresse suivante : La Société EYCHENNE

228, rue Saint Roch 31220 PALAMINY

ou par mail à l’adresse suivante : entr.eychenne@orange.fr, accompagné d’un justificatif d’identité officiel valide.

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